AGENDA

Tout l'agenda

conseil-municipal

Réunion du Conseil Municipal

le 15/12/16

LA PROCHAINE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL AURA LIEU
LE JEUDI 15 DECEMBRE 2016
A 19H30

ORDRE DU JOUR

N° 1 – APPROBATION DU PROCES VERBAL DU 28 octobre 2016 A 18H30

N°2 – DECISION ET CHOIX DE L’ACQUEREUR DE LA ZONE SPORTIVE ROUTE DU STADE POUR LE PROJET D’UNE OPERATION DE LOGEMENTS

N°3 – CREATION DE POSTE DANS LE CADRE DU DISPOSITIF CONTRAT UNIQUE D’INSERTION-CONTRAT D’ACCOMPAGNEMENT DANS L’EMPLOI (CUI-CAE)

N°4- VALIDATION DU DOCUMENT UNIQUE- 2016 -SUR L’EVALUATION DES RISQUES PROFESSIONNELS

N°5 – MISE EN PLACE DU REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE L’EXPERTISE ET DE L’ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP)

N° 6 - CONVENTION D’ADHESION AU SERVICE D’ASSISTANCE AU REMPLACEMENT DU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE

N°7 – TRANSFERT DE CREDIT

N° 8 – CONVENTION COMMUNE DE LAGNES / ASSOCIATION AVEC ANNEE 2017

N° 9 – CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LES COMMUNES DE LAGNES, CABRIERES D’AVIGNON, MAUBEC, OPPEDE ET LES BEAUMETTES POUR LE FINANCEMENT DES CENTRES DE LOISIRS ET DE SEJOURS INTERCOMMUNAUX – ANNEE 2017

N° 10 – APPROBATION DE L »ETAT DE L’ACTIF ET DU PASSIF DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES TRANSPORTS SCOLAIRES DU SECOND DEGRE DE CAVAILLON

N°11 - INFORMATIONS DIVERSES DU MAIRE

QUESTIONS DIVERSES