Commune de Lagnes
  • ACCUEIL
  • VIE MUNICIPALE
    • Les mots du Maire
    • LE CONSEIL MUNICIPAL
      • Les Elus / Les Commissions
      • Les Comptes-Rendus des réunions du Conseil
      • Le Conseil Municipal des Enfants
    • ORGANISMES PARTENAIRES
      • Communauté d’agglo
      • Parc du Luberon
      • Station Verte
      • Objectif Grand Site
      • Syndicat Mixte Bassin des Sorgues (SMBS)
    • PUBLICATIONS
    • MARCHES PUBLICS
  • LES SERVICES
    • ENFANCE / JEUNESSE
      • Petite Enfance
      • Ecoles
      • Garderie Municipale
      • Restaurant Scolaire
      • Centre de Loisirs
    • LES SERVICES MUNICIPAUX
      • Services Administratifs / Techniques
      • Urbanisme
    • SOCIAL / SOLIDARITE
    • DEMARCHES ADMINISTRATIVES
  • AU QUOTIDIEN
    • ENVIRONNEMENT
      • Gestion des Déchets
      • Obligations légales de débroussaillement
      • Accès aux massifs forestiers
    • SANTE/URGENCES/SECURITE
      • Santé – Urgences
      • Urgences électriques
      • Service de l’eau
      • Plan Communal de Sauvegarde (PCS)
    • COMMERCES / ARTISANAT / SERVICES
  • TOURISME/DECOUVERTE
    • Hébergements touristiques
    • Découvrez notre village
    • Un peu d’histoire
    • Lagnes Station Verte
    • Objectif Grand Site
  • VIE LOCALE
    • CULTURE / LOISIRS
      • Médiathèque Communautaire
      • Les Associations Culturelles
    • SPORT
      • Randonnées pédestres
      • Cyclotourisme
    • VIE ASSOCIATIVE
  • DEMARCHES ADMINISTRATIVES
Sélectionner une page

Démarches Administratives

Démarches Administratives

logo service-public.fr
Accueil particuliers  > Travail - Formation  > Représentation du personnel dans l'entreprise

Dossier

Représentation du personnel dans l'entreprise

Vérifié le 30 juin 2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

  • Comité social et économique (CSE)
  • Délégué syndical
  • Représentant de la section syndicale (RSS)

Questions ? Réponses !

  • Comment se déroulent les réunions du CSE ?

  • En quoi consiste le droit d'alerte du CSE ?

  • Quels sont les moyens d'action du CSE ?

  • Qu'est-ce que la commission santé, sécurité et conditions de travail (CSSCT) ?

  • Syndicat dans l'entreprise : quelles sont les règles ?

  • Qu'est-ce qu'un syndicat représentatif dans l'entreprise ?

  • Qu'est-ce qu'une section syndicale ?

  • Le délégué du personnel (DP) existe-t-il toujours ?

  • Le CHSCT existe-t-il toujours ?

  • Le comité d'entreprise (CE) existe-t-il toujours ?

  • L'instance unique des représentants du personnel (IRP) existe-t-elle toujours ?

  • La délégation unique du personnel (DUP) existe-t-elle toujours ?

  • CSE : quand l'employeur doit-il organiser des élections partielles ?

Et aussi

  • Obligations de l'employeur

    Ressources humaines

© Direction de l'information légale et administrative

Mairie de Lagnes

248 rue de la République

84800 LAGNES

 

+33(0)4 90 20 30 19

Horaires d’ouverture

Lundi à vendredi de 8h00 à 12h00

Accueil téléphonique assuré tous les jours (matin et après-midi)

M. le Maire tient ses permanences tous les vendredis matin de 9h00 à 12h00, sur rendez-vous

  • Facebook
© 2018 - Commune de Lagnes - Design Colysée Média